PostHeaderIcon Compte rendu de séance du 2 septembre 2016

La réunion s’est déroulée sous la présidence du Maire, Pascal KACI.

Présents :  Camille FERRY, Benoît GARNIER, Claude HARMAND, Pascal KACI, Astrid LAUBERTON, Régis MONTIGNON, Vivien HUMBLOT.

Absents excusés : Hélène BEAUDART, Céline FOLLEY, Patrick LEBLANC (qui ont donné procuration).

Absent : Florent CHAPELOTTE.

DELIBERATIONS

ENCAISSEMENT DE CHEQUES

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

-          Autorise le Maire à encaisser un chèque de 4 000 € à l’article 7713, correspondant à un don de l’amicale des anciens combattants représentée par leur présidente Madame Claude MARTIN.

Nos plus sincères remerciements pour ce geste plus que généreux.

 

OUVERTURE DE CREDITS POUR TRANSFERT EN INVESTISSEMENT DES TRAVAUX EN REGIE :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide des modifications budgétaires suivantes :

-          En dépenses, compte 21318, chapitre 040 : 10 000 €

-          En recettes, compte 722, chapitre 042 : 10 000 €

 

TRANSPORT MERIDIEN

Le maire rappelle le désengagement du Conseil Départemental dans le financement du transport scolaire, qui va alourdir grandement les budgets municipaux.

Les trois communes du RPI ont étudiées différentes possibilités pour palier à ce désengagement : augmentation des impôts non, suppression du transport non, ce service doit être maintenu oui , et dans ce cas, dans quelles conditions.

Les trois communes prendront en charge la majorité des frais et une participation sera demandée aux  familles bénéficiant de ce transport méridien. Elle sera de 0.50 € par jour et par enfant, quel que soit le nombre de transport utilisé, avec facturation au trimestre.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à 8 voix pour, 1 contre et 1 abstention :

-          Décide de demander une participation aux parents d’élèves des écoles du RPI empruntant le service de transport méridien,

-          Fixe cette participation à 72 € par an et par enfant, quel que soit le nombre de fois où l’enfant empruntera le bus dans l’année scolaire.

Seules les familles qui auront signalé par écrit que leurs enfants n’emprunteront jamais le transport méridien durant l’année scolaire se verront exemptées de cette participation. En cas d’absence de l’enfant, aucun dégrèvement ne sera appliqué.

Une facturation trimestrielle par enfant sera adressée aux familles par l’intermédiaire du Trésor Public. Cette facturation sera effectuée pour les trois communes par la mairie de Barisey au Plain, qui se charge déjà de la répartition des charges de fonctionnement des écoles. Cette recette viendra en déduction des charges de fonctionnement.

 

CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES – ETUDE DE FAISABILITE POUR LA CONSTRUCTION D’UN GROUPE SCOLAIRE

Le Maire invite le conseil à se prononcer sur la création d’un groupement de commandes afin de réaliser une étude de faisabilité pour la construction d’un groupe scolaire.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

-          Approuve le lancement d’un groupement de commandes pour la réalisation d’une étude de faisabilité pour la construction d’un groupe scolaire,

-          Décide d’adhérer au groupement de commandes,

-          Approuve la convention constitutive du groupement de commande,

-          Désigne M. KACI Pascal pour sièger lors de la commission d’appel d’offres du groupement de commandes,

-          Autorise le Maire à signer tous documents se rapportant à la présente délibération.

 

PROGRAMMATEUR DES CLOCHES ET DU CHAUFFAGE DE L’EGLISE :

Devant la vétusté du système de programmation actuel, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

-          Décide d’installer un programmateur à microprocesseur radio piloté à l’église,

-          Accepte le devis de l’entreprise GRADOUX, d’un montant hors taxe de 1 450,00 €.

 

QUESTIONS DIVERSES :

- Ecole : Les cours ont été nettoyées et un traçage d’aire de jeux au sol réalisé. Remise en état également des joints ciment de l’entrée. Les classes nettoyées et remises en état le tout pour une rentrée joyeuse. Travaux réalisés cet été par les agents de la commune merci à eux.

- Eglise : La rénovation du monument aux morts est terminée. L’opération de mise aux normes PMR continue, ainsi que le nettoyage paysager afin de permettre un futur fleurissement durable.

- Signalisation en forêt : Pour éviter des frais substantiel (ONF) et afin d’identifier nos parcelles de bois, la commune à fait l’acquisition  de plaquettes parcellaires que la commission bois se charge de mettre en place. La signalétique de notre forêt sera à nouveau lisible.

- Voirie : Les trous dans les rues du village et sur la route d’Autreville seront prochainement rebouchés.

 

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