PostHeaderIcon Compte rendu de séance du 27 novembre 2015

La réunion s’est déroulée sous la présidence du Maire, Pascal KACI.

Présents : Camille FERRY,  Céline FOLLEY, Benoît GARNIER, Claude HARMAND, Pascal KACI, Régis MONTIGNON.

Absents excusés : Hélène BEAUDART (procuration à Benoît GARNIER), Astrid LAUBERTON (procuration à Camille FERRY), Patrick LEBLANC (procuration à Régis MONTIGNON).

Absents : Florent CHAPELOTTE, Vivien HUMBLOT.

 

DELIBERATIONS

PRIX DE L’EAU – ASSAINISSEMENT EN 2016

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, fixe comme suit le prix de l’eau à partir du 1er janvier 2016 :

-          Redevances pour la commune :

  • Eau : 1.23 € le m3
  • Assainissement : 0.22 € le m3

Location de compteur : 23 €

-          Redevances pour l’Agence de l’Eau :

  • Pollution domestique : 0.35 € le m3
  • Modernisation des réseaux : 0.233 € le m3
  • Prélèvement sur la ressource en eau : 0.07 € le m3

 

TARIF DES REPAS ADULTES

Les tarifs des repas adultes livrés par la SODEXO en même temps que les repas enfants de l’accueil collectif de mineurs « L’île aux enfants » n’ont jamais subi de réévaluation depuis la prise de compétence par la mairie en 2009.  Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, fixe à6.00 € le tarif des repas adultes à compter du 1er janvier 2016.

 

ECOLE

Afin de mettre en œuvre un projet artistique d’école, les communes du RPI ont été sollicitées pour l’obtention d’une subvention exceptionnelle. Le conseil, en prenant compte de ses contraintes budgétaires, a décidé une participation de 200 €.

 

QUESTIONS DIVERSES :

EAU : Afin de sécuriser le prélèvement d’eau sur Tossoles une pompe de chloration a été posée.

Nous avons reçu la police de l’eau et le technicien rivière et vu ensemble les nouvelles réglementations et obligations de la commune et de l’AF. L’ensemble de notre territoire a été visité.

Le tampon hydraulique rue du 31 août a été changé, le macadam va suivre, posé par les services du département, ceci à leur frais.

EGLISE : La chaudière est en panne (système à bout de souffle). Notre prestataire fait le maximum pour un retour à la normale avant la messe du 20 décembre.

ASSAINISSEMENT : Les phases 1 et 2 du diagnostic réseau assainissement et STEP sont terminées. Un rapport sera présenté aux élus le 11 décembre.

ILLUMINATIONS : Il est difficile de trouver du câble lumineux compatible pour réparer nos illuminations, nous allons devoir passer en leds, ceci progressivement. Dans l’immédiat notre agent communal a fait de son mieux pour que cette année encore notre village ait un air de fête et nous l’en remercions.

CIMETIERE : Un composteur avec panneau explicatif est à votre disposition. Merci de l’utiliser.

PHOTOCOPIEURS : Notre photocopieur mairie a été changé pour un couleur et l’ancien transféré à l’école. Nous aurons ainsi amélioré les conditions de travail de notre secrétaire tout en allouant du matériel plus performant à l’école.

ECLAIRAGE PUBLIC : Une mise en conformité de l’éclairage public est nécessaire, une partie du parc étant vétuste. Face aux nouvelles normes, l’entreprise PARISET nous avertit qu’elle est désormais dans l’impossibilité de se procurer des ampoules compatibles avec 53 de nos poteaux. Il va nous falloir établir un plan annuel de remplacement de ceux-ci.

ECONOMIES D’ENERGIE : un audit est en cours sur l’ensemble de la commune, nous attendons le rapport final pour décider des mesures à prendre dans le futur.

COMPTEURS D’EAU : Le relevé des compteurs d’eau est terminé. Merci pour l’accueil que vous avez réservé aux membres du conseil.

P.L.U.i (plan local d’urbanisme intercommunal) : le calendrier est défini, le projet lancé.

VIGILANCE : Une suite de cambriolages sur notre canton ont été commis, malheureusement notre village n’a pas été épargné, nous adressons aux victimes toute notre solidarité et notre soutien dans cette épreuve. Restez vigilant et surtout signalez en Mairie ou en Gendarmerie tous véhicules ou mouvements suspects.

MONUMENT AUX MORTS : Une demande de subvention est demandée au sénateur et à l’ONAC pour la rénovation du monument aux morts.

 

 

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