PostHeaderIcon Compte rendu de séance du 13 mars 2015

La réunion s’est déroulée sous la présidence du Maire, Pascal KACI.

Présents : Hélène BEAUDART, Camille FERRY, Céline FOLLEY, Benoît GARNIER, Claude HARMAND, Pascal KACI, Astrid LAUBERTON, Patrick LEBLANC, Régis MONTIGNON.

Absents excusés : Florent CHAPELOTTE, Vivien HUMBLOT.

DELIBERATIONS :

SUBVENTIONS 2015 :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide des subventions suivantes :

-         ADAPA : 152 €                                                         -     Par’Hand : 76 €

-         Entente Sud 54 : 152 €                                               -     Radio Déclic : 76 €

-         Donneurs de sang : 76 €                                             -     C.C.A.S. de SAulxures : 250 €

VOTE DES TAUX :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’augmenter les taux de 2% et de fixer comme suit les taux d’imposition pour l’année 2015 :

-         Taxe d’habitation : 8.05 %

-         Taxe Foncier Bâti : 8.27 %

-         Taxe Foncier Non Bâti : 24.76 %

 

COMPTE DE GESTION – COMPTE ADMINISTRATIF 2014

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, approuve le compte de gestion et le compte administratif 2014 tels qu’ils ont été présenté :

-         Investissement :

Dépenses : 219 084.69                       Recettes : 277 882.77

-         Fonctionnement :

Dépenses : 359 131.74                       Recettes : 414 425.47

-         Résultat de clôture de l’exercice :

Investissement : 58 798.08                  Fonctionnement : 55 293.73

 

BUDGET PRIMITIF 2015

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, approuve le budget primitif  2015 tel qu’il a été présenté :

Investissement : 114 467.44                                                    Fonctionnement : 403 126.55

 

CONVENTION AVEC SODEXO – CANTINE

La convention de fourniture de plats cuisinés signée par la commune avec la société SODEXO est arrivée à son terme le 28 février 2015.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise le maire à signer la convention de fourniture de plats cuisinés avec la SODEXO pour deux ans, soit jusqu’au 28 février 2017.

 

CONVENTION D’ADHESION PREVENTION ET SANTE AU TRAVAIL

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise le Maire à signer la convention d’adhésion Prévention et Santé avec le Centre de Gestion de Meurthe et Moselle, jusqu’au 31 décembre 2017 (visites médicales du travail, etc..).

 

TARIF DE LOCATION DE LA VAISSELLE

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, fixe le tarif de location de la vaisselle de la salle du Préau :

-         Avec location de la salle : 0 € (vaisselle comprise dans le prix),

  • Sans location de la salle : de 0 à 50 couverts : 30 €, de 50 à 100 couverts : 50 €

 

TRAVAUX SALLE DU PREAU – DEMANDE DE SUBVENTION

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

-         décide d’effectuer des travaux d’amélioration en matière d’isolation thermique et phonique à la salle communale du « préau »,

-         Sollicite une subvention auprès de l’ETAT, au titre de la DETR, et auprès du sénateur, au titre de la réserve parlementaire.

 

QUESTIONS DIVERSES :

Ecole : Suite à la demande de l’Ecole de Saulxures pour le financement des sorties scolaires, le conseil municipal entérine la décision prise en réunion intercommunale des élus, soit un financement du RPI de 10 € par enfant pour cette année scolaire.

Châteaux d’eau : Les deux châteaux d’eau ont été nettoyés, 8 vannes ont été changées. Merci de votre compréhension pour les désagréments occasionnés par ces travaux.

 

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