PostHeaderIcon Compte rendu de séance du 12 décembre 2014

La réunion s’est déroulée sous la présidence du Maire, Pascal KACI.

Présents : Hélène BEAUDART, Florent CHAPELOTTE, Camille FERRY, Benoît GARNIER, Claude HARMAND, Vivien HUMBLOT, Pascal KACI, Astrid LAUBERTON, Patrick LEBLANC, Régis MONTIGNON.

Absente excusée : Céline FOLLEY (procuration à Astrid LAUBERTON).

 

DELIBERATIONS

PRIX DE L’EAU – ASSAINISSEMENT EN 2015

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, fixe comme suit le prix de l’eau à partir du 1er janvier 2015 :

-          Redevances pour la commune :

  • Eau : 1.20 € le m3
  • Assainissement : 0.16 € le m3

Location de compteur : 23 €

-          Redevances pour l’Agence de l’Eau :

  • Pollution domestique : 0.363 € le m3
  • Modernisation des réseaux : 0.274 € le m3
  • Prélèvement sur la ressource en eau : 0.07 € le m3

 

FONDS DE COUPE – TARIF

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, fixe les fonds de coupe à 7 euros le stère pour la saison 2014-2015.

INSCRIPTIONS

Inscriptions en mairie pour des fonds de coupe dans les coupes 27, 28 et 40 avant le samedi 20 décembre prochain. Tirage au sort le lundi 22 décembre à 18h30.

 

PAIEMENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES

En raison des travaux effectués dans les salles communales, du déménagement de l’accueil périscolaire dans une salle plus grande, de la mise en place des T.A.P.  et leur organisation, occasionnant au directeur de l’Ile aux Enfants un surcroît de travail durant la période de septembre à décembre 2014,

Vu l’état détaillé des heures effectuées,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, avec 3 voix pour, dont celle du maire, prépondérante, 3 voix contre et 5 abstentions, décide que les heures supplémentaires effectuées par Emmanuel ROUSSEAU, directeur de l’accueil périscolaire, à savoir 81 heures entre septembre et décembre 2014, seront compensées de la manière suivante :

-          50 heures rémunérées en heures supplémentaires,

-          31 récupérées selon les disponibilités du service.

 

QUESTIONS DIVERSES :

Chasse : Incident en forêt communale  le 29 novembre, un groupe de chasseurs inconnus à Saulxures ont interpellés des cavalières qui les « dérangeaient »  dans leurs activités. M. BOUVOT, locataire de la chasse en forêt communale, informe les habitants que lui et ses partenaires ne chassent que le jeudi et ne sont pas impliqués dans cet incident, et qu’il a prévenu l’office national de la chasse.

Si vous rencontrez des chasseurs en dehors des jours autorisés, n’hésitez pas à prévenir l’ONC, M. ADRIAN au 06-25-03-23-94.

Châteaux d’eau : La chloration des châteaux d’eau est depuis peu automatisée. Des contrôles seront effectués chaque semaine pour vérifier la chloration.

L’état des bassins est déplorable. Une désinfection et un nettoyage des réservoirs seront effectués au printemps. La population sera prévenue en temps voulu des éventuelles coupures d’eau nécessaires à ces travaux.

 

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