PostHeaderIcon Compte-rendu de séance du 15 février 2019

La réunion s’est déroulée sous la présidence du Maire, Pascal KACI.

Présents : Hélène BEAUDART, Camille FERRY, Céline FOLLEY, Benoît GARNIER, Claude HARMAND, Vivien HUMBLOT, Pascal KACI, Régis MONTIGNON.

Absents excusés : Patrick LEBLANC (procuration à Régis MONTIGNON).

Absents : Florent CHAPELOTTE, Astrid LAUBERTON.

DELIBERATIONS

CONVENTION AVEC SODEXO – CANTINE

La convention de fourniture de plats cuisinés, signée par la commune avec la société SODEXO, arrive à son terme le 28 février 2019.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise le maire à signer la convention de fourniture de plats cuisinés avec la SODEXO pour trois ans, du 1er mars 2019 au 28 février 2022.

 

RENOVATION MAIRIE – DEMANDE DE SUBVENTION A L’ETAT ET AU DEPARTEMENT

Le maire présente aux conseillers les différents devis de rénovation extérieure de la mairie : crépi extérieur et reprise des pierres, pose de grilles réglementaires et de rambardes de sécurité, pose de signalétique sur la façade, aménagement de stationnement PMR.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

-          Accepte le devis des entreprises Qualiface, Chaudronnerie Lorraine et Antoine, d’un montant total hors taxes de 32 758.54 €,

-          Demande une subvention au Département, au titre du CTS 2019-20-21, et à l’Etat, au titre de la DETR 2019.

 

INDEMNITES DES ELUS

L’indice terminal de la fonction publique qui est l’indice de référence des indemnités de fonction des élus évolue au 1er janvier 2019. L’indice de référence sera donc IB 1027.

Vu la délibération en date du 10 avril 2014 fixant les indemnités de fonction du maire et des adjoints ;

Considérant qu’il convient plutôt de viser dans la délibération « l’indice brut terminal de la fonction publique » sans autre précision ;

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :

Décide de modifier la délibération du 10 avril 2014 comme demandé par l’état :

- maire : 17 % de l’indice brut terminal de la fonction publique

- 1er adjoint : 6.6 % de l’indice brut terminal de la fonction publique

- 2ème adjoint : 6.6 % de l’indice brut terminal de la fonction publique

 

AUTORISATION DE SIGNATURE

Vu la délibération en date du 21 octobre 2016, décidant de la vente d’un terrain à madame et monsieur Boutaleb et mandatant maîtres Abbo et Burté pour la rédaction des actes,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise le Maire à signer l’acte de vente et toutes les pièces utiles à ce dossier.

 

QUESTIONS DIVERSES

Ecole :  Depuis décembre une étude est engagée en vue d’une complète rénovation de nos classes et du périscolaire, ceci avec l’appui d’un technicien en rénovation énergétique.

Eau : le bilan annuel 2018 de distribution d’eau potable est bon : nous distribuons une eau de qualité qui répond aux normes bactériologiques.

City-Stade et jeux pour enfants : Les devis ont été présentés, l’entreprise choisie, les travaux devraient débuter au printemps.

Travaux STEP : La rénovation de celle-ci continue, avec la pose d’une vanne guillotine pour mieux réguler l’entrée d’eaux parasites dans la station – Vont suivre surfaçage et nettoyage du ruisseau de la tuilerie et la pose d’un dégrilleur. Merci de continuer à ne pas ENCOMBRER les filtres de la station avec toute sorte de lingettes.

Médiathèque : Les travaux de façade seront bientôt terminés.

Elagage : Nous avons profité de la venue d’une entreprise spécialisée venue pour élaguer les arbres aux abords des lignes électriques pour faire élaguer les arbres devant l’église et en bas du village.

 

 

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