PostHeaderIcon Compte rendu de séance du 5 juillet 2018

La réunion s’est déroulée sous la présidence du Maire, Pascal KACI.

Présents : Hélène BEAUDART, Camille FERRY, Céline FOLLEY, Benoît GARNIER, Pascal KACI, Patrick LEBLANC.

Absents excusés : Claude HARMAND,  Astrid LAUBERTON (procuration à Pascal KACI), Vivien HUMBLOT (procuration à Camille FERRY), Régis MONTIGNON.

Absent : Florent CHAPELOTTE.

 

DELIBERATIONS

ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2017

Le Maire rappelle que le Code Général des Collectivités Territoriales impose, par son article L.2224-5 la réalisation d’un rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) d’assainissement collectif.

Les présents rapports sont publics et permettent d’informer les usagers des services, notamment par une mise en ligne sur le site de l’observatoire national des services publics de l’eau et de l’assainissement.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, adopte le rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif 2017.

 

MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE POUR LA MISE EN CONFORMITE DES TRAITEMENTS DE DONNEES A CARACTERE PERSONNEL  AVEC LA LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES ET AVEC LA REGLEMENTATION  EUROPEENNE (RGPD)

Le Maire informe les conseillers de la propostion du CDG54 : la mise à disposition de personnel pour la mise en conformité avec le RGPD, entrant en application le 25 mai 2018.

Le  conseil municipal, après en avoir délibéré, à 6 voix contre et 2 abstentions, décide de ne pas mutualiser ce service avec le Centre de Gestion 54.

Nomination du coordonnateur communal pour le recensement 2019

Le prochain recensement de la population aura lieu du 17 janvier au 16 février 2019.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,  à l’unanimité, nomme madame Bourguignon Nicole, secrétaire de mairie, en tant que coordonnateur communal du recensement de la population 2019.

QUESTIONS DIVERSES

Demande de subvention : Le conseil municipal décide de ne pas accorder de subvention à l’entreprise « Literie Laine du Grand Est », fabricant de matelas en laine.

Egouts : Tous les égouts et traversées de route ont été nettoyés et vérifiés par M. le Maire et M. Lamblin. Les problèmes éventuels ont été répertoriés.

Eglise-Cimetière : Une quinzaine de dalles très abimées du sol de l’église ont été changées. Des travaux sur les descentes d’eau de la toiture vont débuter cette semaine et une inspection générale de la dite toiture sera faite. Le cimetière a été entièrement nettoyé et désherbé.

Ecole : Malgré nos arguments et notre opposition, nous avons malheureusement appris la fermeture d’une classe sur le R.P.I, pour la maintenir selon l’éducation nationale ! il nous manque une dizaine d’inscription, dans le même temps la modification de la carte scolaire a bien sûr provoqué cette situation.  Après la remise des dictionnaires aux 16 élèves de CM2, nous avons fait une petite cérémonie d’adieu à Sébastien Gérard, qui nous quitte après 3 années passées à Saulxures, merci pour son action et tous nos vœux l’accompagnent !

Travaux : Les fenêtres et portes du périscolaire ainsi que les portes, le lave-vaisselle et des meubles Inox pour la salle du préau sont commandés, ils seront changés prochainement. (mise en conformité sanitaire)

Fibre : Un courrier officiel de la Région Grand Est nous confirme le démarrage des opérations et travaux de l’arrivée de la fibre dans notre village à partir d’août 2019.

Lavoirs :

-          Sauveuil : Il a été nettoyé et désinfecté suivant les normes sanitaires, merci à Jean-Claude FOLLEY. Quelle déception de voir dès le lendemain des tas de papiers dedans !! Nous vous rappelons qu’une poubelle est à votre disposition.

Merci à Martial FRIGANT qui pendant plusieurs jours a rénové les murs extérieurs très abimés du lavoir, encore un geste généreux à signaler !

-          Mairie : une recherche est en cours pour définir la cause de son tarissement.

 

Laisser un commentaire

Vous devez être connecté pour publier un commentaire.