PostHeaderIcon Compte rendu de séance du 18 mai 2018

La réunion s’est déroulée sous la présidence du Maire, Pascal KACI.

Présents : Hélène BEAUDART, Camille FERRY, Céline FOLLEY, Benoît GARNIER, Claude HARMAND, Pascal KACI, Patrick LEBLANC, Régis MONTIGNON.

Absents excusés : Vivien HUMBLOT (procuration à Camille FERRY).

Absent : Florent CHAPELOTTE, Astrid LAUBERTON.

DELIBERATIONS

ECLAIRAGE PUBLIC – DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT

Le maire présente aux conseillers l’opportunité d’obtenir une subvention supplémentaire pour le remplacement des luminaires. Début des travaux fin juin.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, demande une subvention au département.

 

TRAVAUX EN FORET-Programme d’actions 2018

Le maire présente aux conseillers le programme d’actions de l’ONF pour les travaux sylvicoles 2018.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’effectuer les travaux de cloisonnement d’exploitation : ouverture mécanisée parcelle 31t, pour un montant hors taxe de 1 167.00 € ht.

 

REPARTITION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2018

Vu la délibération du Conseil Communautaire de la Communauté de communes du Pays de Colombey et du Sud-Toulois en date du 28 mars 2018 portant répartition des attributions de compensation pour 2018,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, Approuve la répartition des attributions de compensation telle que présentée lors du Conseil Communautaire du 28 mars 2018 et le tableau financier sur la répartition des attributions de compensation 2018.

 

ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE D’EAU POTABLE 2017

Le Maire rappelle que le Code Général des Collectivités Territoriales impose, par son article L.2224-5 la réalisation d’un rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) d’eau potable.

Les présents rapports sont publics et permettent d’informer les usagers des services, notamment par une mise en ligne sur le site de l’observatoire national des services publics de l’eau et de l’assainissement.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, adopte le rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable.

 

SUBVENTION A L’ECOLE

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, accorde une subvention de 56 € à l’école de Saulxures les Vannes pour l’achat des arbres fruitiers.

 

QUESTIONS DIVERSES

Station d’épuration : Pour faire suite à l’étude faite sur ses dysfonctionnements, des travaux seront engagés.

Périscolaire : travaux à venir changement des fenêtres et portes.

Salle du préau : changement prochain du lave-vaisselle.

Eglise : rénovation début juin du dallage intérieur très abimé.

Débardage : Une convention de passage va être signée avec Mont l’Etroit pour le passage des grumiers sur notre territoire.

Voirie : 25 particuliers sont intéressés pour les travaux d’enrobés sur leur trottoir. L’entreprise les contactera individuellement.

Recensement de la population : il aura lieu en 2019.

Corange : Toul Habitat met en vente les pavillons du lotissement.

Ecole :  L’inspection académique donne son accord pour le retour à 4 jours à la rentrée de septembre.

 

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