PostHeaderIcon Compte-rendu de séance du 30 juin 2017

ELECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLEANTS EN VUE DE L’ELECTION DES SENATEURS

Pour notre commune, 1 délégué titulaire et 3 suppléants. M. KACI Pascal a été élu titulaire et, dans l’ordre décroissant des suffrages exprimés et, à égalité de suffrages, de l’âge des candidats : M. MONTIGNON Régis, Mme FOLLEY Céline et M. GARNIER Benoît ont été élus suppléants en vue des élections sénatoriales du 24 septembre 2017.

 

ELECTION D’UN DEUXIEME ADJOINT

Pour faire suite à la démission de madame Astrid LAUBERTON de son poste d’adjointe au maire pour raisons professionnelles (mais qui restera membre du conseil municipal) et,

Vu la délibération du conseil municipal en date du 04 avril 2014 fixant à deux le nombre d’adjoints au maire,

Madame BEAUDART Hélène, à 8 voix pour et 2 abstentions, a été proclamée 2ème adjointe et a été immédiatement installée. Tous nos encouragements l’accompagnent dans sa nouvelle fonction.

 

TRAVAUX EN FORET

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide des travaux suivants :

-          Exploitation et façonnage de bois d’œuvre en régie des parcelles 2i, 3i, 4i et t,

-          Vente sur pied des parcelles 13 et 14 en octobre avec prix de retrait,

-          Affouages dans les parcelles 2i, 3i, 4i et t,

La parcelle 40 en vente sur pied depuis des années a enfin trouvé un acquéreur pour la somme de 1 700 €.

 

 

ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE ET DU SERVICE D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2016

Le Maire rappelle que le Code Général des Collectivités Territoriales impose, par son article L.2224-5 la réalisation d’un rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) d’eau potable et du service d’assainissement collectif.

 

Les présents rapports sont publics et permettent d’informer les usagers des services, notamment par une mise en ligne sur le site de l’observatoire national des services publics de l’eau et de l’assainissement.

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, adopte le rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable, ainsi que le rapport sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif.

 

 

QUESTIONS DIVERSES :

 

CCAS : Le voyage de fin d’année à l’adresse de nos anciens s’est bien passé. Merci à Marie-Christine RUELLAN en charge de son organisation pour son dévouement. Nous réfléchissons déjà à celui de l’an prochain !

 

 

ECOLE : Un dictionnaire a été remis aux 17 élèves de CM2 qui vont en sixième l’an prochain. Tous nos vœux les accompagnent.

 

MONUMENT AUX MORTS : Retravaillé par deux bénévoles, Daniel VATANT de Ochey et Martial FRIGANT de Saulxures, celui-ci a retrouvé tout son lustre ; un grand merci à eux ! Des finitions seront apportées et les travaux sur le parvis de l’église poursuivi.

 

 

TRANSPORT MERIDIEN : Suite à la décision de Mont l’Etroit de supprimer le transport méridien sur son territoire, les horaires du bus seront modifiés en conséquence. Un premier projet d’horaires a été distribué aux parents d’élèves. Les horaires définitifs seront transmis par la région à la rentrée.

 

 

VOIRIES : Dans le cadre d’une mutualisation avec la Com Com, les trous sur la voirie communale seront rebouchés par l’entreprise COLAS, courant juillet, uniquement dans le village dans un premier temps.

 

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