PostHeaderIcon Compte-rendu de séance du 27 mai 2014

Etaient présents tous les conseillers : Hélène BEAUDART, Florent CHAPELOTTE, Camille FERRY, Céline FOLLEY, Benoît GARNIER, Claude HARMAND, Vivien HUMBLOT, Pascal KACI, Astrid LAUBERTON, Patrick LEBLANC, Régis MONTIGNON.

 

DELIBERATIONS

 

-ENCAISSEMENT DE CHEQUES :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise le maire à émettre les titres suivants :

-         A l’article 1328, opération 12, d’un montant de 3831.77 €, correspondant à la subvention versée par ERDF pour les travaux de branchement dans les logements 6 rue des gravières,

-         A l’article 7478, d’un montant de 140.60 €, correspondant à la participation de Groupama Assurances à la vérification annuelle des extincteurs.

 

-TRAVAUX EN FORET 2014 :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, approuve en partie le programme ONF 2014 :

-         Accord pour le dégagement manuel des régénérations naturelles parcelles 4, 5, 6, 40, 41 et pour cloisonnement parcelles 4, 5, 6, 41, pour un montant de 21 040 € HT,

-         Refus des travaux d’infrastructure (panneau d’information et entretien des lisières parcelles 15 à 32 pour un montant de 3 850 € HT,

-         Demande une compensation à l’ONF en raison des layons qui ont été faits par les affouagistes dans la parcelle 40 (environ 300 m).

 

PROGRAMME DE COUPE 2014:

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, fixe la destination des coupes 2014 :

-         Vente en bloc et sur pied des parcelles 34 et 38,

-         Vente des bois façonnés des coupes 1, 2 et 3,

-         Délivrance des affouages pour les habitants de la commune dans les parcelles 1, 2 et 3.

 

INDEMNITES DE GARDIENNAGE DE L’EGLISE COMMUNALE :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à 10 voix contre et 1 abstention, refuse de verser une indemnité de gardiennage de l’église du village au prêtre de la paroisse.

 

ACTION AIDES HABITAT :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de reconduire l’action aide habitat en 2014, façades (sous critères architecturaux ou condition de ressources) 400 €, toitures (sous critères architecturaux ou condition de ressources) 600 €, isolation des parois opaques 500 €. Dossiers en mairie.

 

ACCUEIL PERISCOLAIRE ET DE LOISIRS – TARIFS :

En raison de l’augmentation des repas livrés par la SODEXO, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, fixe à 3.65 € le tarif du repas à la cantine (4.25 € pour les adultes), à partir du 1er septembre 2014.

 

ANNULATION DELIBERATION DU 10/04 DESIGNATION DES REPRESENTANTS A L’A.F. :

Suite aux observations de la Préfecture, le renouvellement complet du bureau ne devant intervenir qu’en 2016,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, annule la délibération du 10 avril 2014, concernant la désignation de quatre propriétaires pour représenter la commune au sein de l’association foncière.

Le maire précise qu’il est d’office, en tant que maire et pour la durée de son mandat, membre du bureau de l’association foncière, et que Messieurs BRACKE François, FRIGAND Gilles, RICHARD Daniel et ROBERT Jean-Yves sont membres du bureau de l’association foncière jusqu’en 2016.

 

QUESTIONS DIVERSES :

-         Commission Listes électorales : Astrid LAUBERTON et Camille FERRY.

-         Camion Snack-Frites : Madame AUBRY est autorisée à installer son camion Snack-Frites les lundis de 17h00 à 22h00 rue de la prairie, près du lavoir.

-         14 juillet : Deux conseillers vont suivre une formation d’artificier pour effectuer dans les meilleures conditions le tir du feu d’artifices le 13 juillet prochain.

-         Réunion prochainement avec l’association des maires pour aider la commune à se mettre en conformité avec la loi du 11 février 2005 sur l’accessibilité et à rédiger le PAVE (plan de mise en accessibilité de la voirie et aménagement des espaces publics).

-         Le désherbage des usoirs a été réalisé avec le matériel de la commune de Barisey au Plain, prêté gracieusement par Monsieur GERONDI, Maire.

-         Embellissement : Le blason de notre commune va être réalisé au sol à l’entrée du village, près du monument de la Vierge, en paillettes d’ardoise et fleurs de couleur.

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